LAITERIE DE MONTAIGU – SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3545357
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2027
Présentation de la marque MONTAIGU
Déposée le 20 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGU –SABOURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTAIGU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-04 du 25 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGU –SABOURIN domicilié(e) Lieudit Le Planty - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme GUETIN Aurélie, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque MONTAIGU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIE DE MONTAIGU – SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée - Lieudit Le Planty - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 784172470
Novagraaf France, SA, Mme GUETIN Aurélie, CS 90017 - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Inscription le 8 avril 2009 - renonciation partielle n°495105 - Publication au BOPI 2009-04-08
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 17 mars 2014 - Gage constitué n°622039 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2017 n°2666423 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-11
Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre, crème, huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, glaces comestibles, préparations pour glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Boissons de fruits, sirops, préparations pour boissons alcooliques et non alcooliques, préparations pour granités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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